Catalogue de livres anciens · Page 7 sur 151

45 €

(document) Contributions publiques Lyon

Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Lyon, 1796

20 €

(Document) Déclaration du Roi

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Versailles, 1770 · in-4

30 €

(Document) DÉCRET - VENTE DE MOULINS - Département de Rhône et Loire

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES

Aimé VATAR-DELAROCHE, 1793

50 €

(Document) Décret de la Convention nationale

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793 · in-4

40 €

(Document) DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE

Décrets n° 591 et 299 de la Convention Nationale, du 19 mars 1793, l’an second de la République Française. CONCERNANT LA PUNITION de ceux qui sont ou seront prévenus d’avoir pris part à des Révoltes ou Emeutes contre-révolutionnaires, qui ont eu ou auroient lieu à l’époque du Recrutement

1793

23 €

(Document) DETREZ Henri Aimé Joseph

Dissertation sur la Phrénésie et les affections frénétiques

imprimerie Didot Jeune, 1806

145 €

(Document) FONTANIEU Gaspard Moyse de (Capitation - Bourg d'Oisans)

Capitation 1729

Affiche imprimé 60 x 44 cm, belle lettrine historiée, …

30 €

(Document) HUBERT ROUGER (député du Gard)

A la population Nimoise pour les réfugiés – 18 mai 1940

imprimerie Pujolas, 1940

85 €

(Document) Impôts 1708 (Grenoble)

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

Grenoble, 1708

50 €

(Document) LE CHEVALIER Préfet du Var

A MM. les Sous-Préfets et Maires du département 18 mai 1814

chez Fabre imprimeur libraire, 1814

45 €

(Document) LIOTARD Er. - Préfecture du Gard

Francs-tireurs – Avis du 8 octobre 1870

Typ; Clavel Ballivet, 1870

60 €

(Document) Loi (1791)

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

chez Daumon, 1791

20 €

(Document) Loi (Accusateurs publics / publics ecclésiastiques)

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

1791 · in-4

30 €

(Document) LOI ROYALE

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

Imprimerie Royale, 1791 · in-4

200 €

(Document) LOUBENS (François de)

Reçu signé par François de Loubens, seigneur de Marcillac, en langue française. Pour la garnison de Narbonne

Pièce de parchemin manuscrit, datée du 26 août 1575

180 €

(Document) MARTIN, BELLUARD, BARRAL, REAL (Administration centrale du Département (Isère)

Administration centrale du département de l’Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens

imprimerie Giroud, an 7 (1799)

30 €

(Document) ORDONNANCE ROYALE - Extrait des Registres du Greffe de Police de la Ville & Fauxbourgs de Lyon

De par le Roi, et Messieurs les Prévôt des Marchands, et Echevins de la ville de Lyon, et Monsieur le Lieutenant général de Police de ladite Ville & Fauxbourgs d’icelle. Ordonnance de Police PORTANT DEFENSES D’ATTACHER DES BATEAUX AUX ARCHES DES PONTS DE SERIN & D’AINY, sous peine de dommages, intérêts & d’amendes

1769

23 €

(Document) PELLETIER Ponthus Gaspard Jacques (eau)

Thèse de chimie de l’eau

imprimerie Kindelem, 1811 · petit in-4

30 €

(Document) PHELYPEAUX (Conseil d’Etat du Roi) - ROSSIGNOL (Intendant de Justice, de Police & Finances de la ville de Lyon)

ARREST DU CONSEIL D’ETAT DU ROI, qui permet l’entrée des Drogueries & Epiceries venant de l’étranger, par le bureau de Saint Dizier

Lyon, 1752

45 €

(Document) Préfecture du Jura

Arrêté du Préfet du département du Jura, ordonnant la Nomination d’un Percepteur des Contributions dans les Communes du Ressort. Du 21 Prairial, an XI de la République Française. [10 Juin 1803]

Pillot, Lons-le-Saunier, An XI. Encart papier, 41,5 x 53 …

45 €

(Document) Préfecture du Jura (Révolution)

Avis aux pensionnaires ecclésiastiques qui n’ont pas encore produit de Titres pour être liquidés

Imprimerie Pillot et Minangoy, an XII (1804)

60 €

(Document) République française - Comité Révolutionnaire (Lyon)

Comité Révolutionnaire de la Guillotière – 3è arrondissement de Lyon – 4 septembre 1870

Feuille contrecollée sur carton - 30 x 21 cm - vignette …

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Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

Dissertation sur la Phrénésie et les affections frénétiques

Capitation 1729

A la population Nimoise pour les réfugiés – 18 mai 1940

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

A MM. les Sous-Préfets et Maires du département 18 mai 1814

Francs-tireurs – Avis du 8 octobre 1870

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

Reçu signé par François de Loubens, seigneur de Marcillac, en langue française. Pour la garnison de Narbonne

Administration centrale du département de l’Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens

Thèse de chimie de l’eau

ARREST DU CONSEIL D’ETAT DU ROI, qui permet l’entrée des Drogueries & Epiceries venant de l’étranger, par le bureau de Saint Dizier

Arrêté du Préfet du département du Jura, ordonnant la Nomination d’un Percepteur des Contributions dans les Communes du Ressort. Du 21 Prairial, an XI de la République Française. [10 Juin 1803]

Avis aux pensionnaires ecclésiastiques qui n’ont pas encore produit de Titres pour être liquidés

Comité Révolutionnaire de la Guillotière – 3è arrondissement de Lyon – 4 septembre 1870

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