Avant 1800 : livres anciens · Page 2 sur 7

45 €

(document) Contributions publiques Lyon

Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Lyon, 1796

20 €

(Document) Déclaration du Roi

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Versailles, 1770 · in-4

30 €

(Document) DÉCRET - VENTE DE MOULINS - Département de Rhône et Loire

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES

Aimé VATAR-DELAROCHE, 1793

50 €

(Document) Décret de la Convention nationale

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793 · in-4

40 €

(Document) DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE

Décrets n° 591 et 299 de la Convention Nationale, du 19 mars 1793, l’an second de la République Française. CONCERNANT LA PUNITION de ceux qui sont ou seront prévenus d’avoir pris part à des Révoltes ou Emeutes contre-révolutionnaires, qui ont eu ou auroient lieu à l’époque du Recrutement

1793

85 €

(Document) Impôts 1708 (Grenoble)

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

Grenoble, 1708

60 €

(Document) Loi (1791)

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

chez Daumon, 1791

20 €

(Document) Loi (Accusateurs publics / publics ecclésiastiques)

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

1791 · in-4

30 €

(Document) LOI ROYALE

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

Imprimerie Royale, 1791 · in-4

200 €

(Document) LOUBENS (François de)

Reçu signé par François de Loubens, seigneur de Marcillac, en langue française. Pour la garnison de Narbonne

Pièce de parchemin manuscrit, datée du 26 août 1575

180 €

(Document) MARTIN, BELLUARD, BARRAL, REAL (Administration centrale du Département (Isère)

Administration centrale du département de l’Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens

imprimerie Giroud, an 7 (1799)

30 €

(Document) ORDONNANCE ROYALE - Extrait des Registres du Greffe de Police de la Ville & Fauxbourgs de Lyon

De par le Roi, et Messieurs les Prévôt des Marchands, et Echevins de la ville de Lyon, et Monsieur le Lieutenant général de Police de ladite Ville & Fauxbourgs d’icelle. Ordonnance de Police PORTANT DEFENSES D’ATTACHER DES BATEAUX AUX ARCHES DES PONTS DE SERIN & D’AINY, sous peine de dommages, intérêts & d’amendes

1769

30 €

(Document) PHELYPEAUX (Conseil d’Etat du Roi) - ROSSIGNOL (Intendant de Justice, de Police & Finances de la ville de Lyon)

ARREST DU CONSEIL D’ETAT DU ROI, qui permet l’entrée des Drogueries & Epiceries venant de l’étranger, par le bureau de Saint Dizier

Lyon, 1752

85 €

(Droit ordonnances de Louis XIV)

Ordonnances de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, du mois de lai 1680, portant réglement sur le fait des Gabelles

1758 · in-16

95 €

(Droit). SERIEUX J. A

Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les règles & les dresser avec précaution, & les clauses différents dont ils peuvent être composé, suivant l’usage des coutumes de France & du Droit écrit pratiqué en ce Royaume

chez Valleyre fils, 1762 · in-12

200 €

(GOURY de CHAMPGRAND Charles Jean)

Almanach du chasseur (calendrier perpétuel)

A Paris, 1773 · in-12

85 €

(Griffet, H.)

Histoire de Tancrède de Rohan, avec quelques autres pièces concernant l’histoire de France & l’histoire Romaine

1767 · in-12

180 €

(Jansénisme) Anonyme (HUGOT Nicolas)

Instructions sur les vérités de la grace et de la prédestination, en faveur des simples fidéles

aux dépens de la Société, 1748 · in-12

400 €

(Lodovico) Perini

Geometria pratica, In cui oltre i Principi di essa, ui sono molti Insegnamenti intorno alle varie Misure di Terre, Acque, Fieni, Pietre, Grani, Fabriche, ed altro secondo l’uso di Verona, e dit tutte l’aletre principali citta d’Italia,

Bassano, 1781 · in-4

680 €

(Magne de Marolles)

La chasse au fusil, ouvrage divisé en deux parties, contenant… & Supplément au traité de la chasse au fusil contenant des additions et corrections importantes

chez Théophile Barrois, 1788 · in-8

60 €

(Manuscrit) Marquis de Tournon à Suse (Maladie du bétail)

(Manifeste) De part le Roy

1773

40 €

(Messieurs du Consulat)

Relation des entrées solemnelles dans la ville de Lyon, de nos rois, reines, princes, princesses, cardinaux, légats, & autres grands personnages, depuis Charles VI, jusques à présent

Roanne, (reprint de l'édition de 1752) · in-4

Avant 1800

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