Catalogue de livres anciens · Page 2 sur 36

40 €

(Document) ANDRIEU (Nicolas)

MEMOIRE POUR LE SIEUR NICOLAS ANDRIEU FILS, contenant la réfutation des inculpations calomnieuses qui lui ont été faites relativement aux journée des 7 & 8 Février dernier

Lyon, 1790 · in-4

45 €

(Document) Association universelle des Famille (Cardinal VANNUTELLI) (Lyon)

Indulgences et autres faveurs accordées aux Familles associées et aux Directeurs de cette Oeuvre dans toutes les paroisses où elle est publiquement établie

Waltener et cie, 1892

125 €

(Document) BAUYN Nicolas Prosper (Bourg Doizans)

Mandement (Taille) – 1706

Document affiche imprimé 49 x 38 xm - portant un tampon …

120 €

(Document) BERTIER DE SAUVIGNY Jean Louis (Capitation - Ecloze)

Capitation 1744

Affiche imprimé 60 x 44 cm, armes du Dauphiné, belle …

180 €

(Document) BOUCHU Estienne Jean (Doizans)

Mandement – Taxe des eaux en la généralité de Grenoble – 1695

Document imprimé 53 x 40 xm - portant trois tampons …

145 €

(Document) BRICHANTEAU (Jehan)

“Nous, Jehan de Brichanteau, sieur de Saint Martin, ayant charge et conduite d’un régiment de gens de pied français, confesse avoir reçu du trésorier du Roy la somme de quinze cent livres tournois, à répartir entre lui-même et trois capitaines de son régiment. L’an mil cinq cent soixante un.”

Feuille de parchemin en langue française, 1561

45 €

(Document) CHEVALIER (Préfet du Var) & V. DE LA TOUR MAUBOURG (Marquis)

Recrutement – Avis – 1820

chez Fabre imprimeur, 1820

20 €

(Document) Conseil d'Estat du Roy

Arrest du Conseil d’Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon

imprimerie Pierre Valfray, 1729 · in-4

75 €

(Document) Contribution foncière de l'an IV

Adresse et arrêté de l’administration centrale du département du Rhône, à ses concitoyens, et aux administrations municipales des cantons de l’arrondissement ; relatifs à l’assiette et au recouvrement de la contribution foncière de l’an 4 – séance du 11 thermidor, an 4 (1796)

imprimerie Ballanche et Barret, an 4 (1796)

45 €

(document) Contributions publiques Lyon

Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Lyon, 1796

20 €

(Document) Déclaration du Roi

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Versailles, 1770 · in-4

30 €

(Document) DÉCRET - VENTE DE MOULINS - Département de Rhône et Loire

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES

Aimé VATAR-DELAROCHE, 1793

50 €

(Document) Décret de la Convention nationale

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793 · in-4

40 €

(Document) DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE

Décrets n° 591 et 299 de la Convention Nationale, du 19 mars 1793, l’an second de la République Française. CONCERNANT LA PUNITION de ceux qui sont ou seront prévenus d’avoir pris part à des Révoltes ou Emeutes contre-révolutionnaires, qui ont eu ou auroient lieu à l’époque du Recrutement

1793

145 €

(Document) FONTANIEU Gaspard Moyse de (Capitation - Bourg d'Oisans)

Capitation 1729

Affiche imprimé 60 x 44 cm, belle lettrine historiée, …

30 €

(Document) HUBERT ROUGER (député du Gard)

A la population Nimoise pour les réfugiés – 18 mai 1940

imprimerie Pujolas, 1940

85 €

(Document) Impôts 1708 (Grenoble)

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

Grenoble, 1708

50 €

(Document) LE CHEVALIER Préfet du Var

A MM. les Sous-Préfets et Maires du département 18 mai 1814

chez Fabre imprimeur libraire, 1814

45 €

(Document) LIOTARD Er. - Préfecture du Gard

Francs-tireurs – Avis du 8 octobre 1870

Typ; Clavel Ballivet, 1870

60 €

(Document) Loi (1791)

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

chez Daumon, 1791

20 €

(Document) Loi (Accusateurs publics / publics ecclésiastiques)

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

1791 · in-4

30 €

(Document) LOI ROYALE

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

Imprimerie Royale, 1791 · in-4

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MEMOIRE POUR LE SIEUR NICOLAS ANDRIEU FILS, contenant la réfutation des inculpations calomnieuses qui lui ont été faites relativement aux journée des 7 & 8 Février dernier

Indulgences et autres faveurs accordées aux Familles associées et aux Directeurs de cette Oeuvre dans toutes les paroisses où elle est publiquement établie

Mandement (Taille) – 1706

Capitation 1744

Mandement – Taxe des eaux en la généralité de Grenoble – 1695

Recrutement – Avis – 1820

Arrest du Conseil d’Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon

Adresse et arrêté de l’administration centrale du département du Rhône, à ses concitoyens, et aux administrations municipales des cantons de l’arrondissement ; relatifs à l’assiette et au recouvrement de la contribution foncière de l’an 4 – séance du 11 thermidor, an 4 (1796)

Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

Capitation 1729

A la population Nimoise pour les réfugiés – 18 mai 1940

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

A MM. les Sous-Préfets et Maires du département 18 mai 1814

Francs-tireurs – Avis du 8 octobre 1870

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

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