Catalogue de livres anciens · Librairie Philippe Lucas

70 €

(Calendrier révolutionnaire)

Nouveau calendrier ou annuaire pour la troisième année de la République Française, commençant le 22 Septembre 1794, de l’Ere vulgaire, et finissant le 21 Septembre 1795

Avignon, an iii (1794 à 1795)

30 €

(Document) (DROITS D’AUTEUR DES AUTEURS DRAMATIQUES)

Décret de la Convention Nationale du 1er Septembre 1793, l’an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Quirapprot la loi du 30 Août 1792, RELATIVE AUX OUVRAGES DRAMATIQUES, & ordonnance […]

Auguste VAUQUER & LHERITIER, 1793

30 €

(Document) (Testament d’étranger)

Factum, pour Pierre & Pierre Anthoine IuÎllard frères, hériters de Pierre Iuïllard leur ayeum. Contre Raphaël Rosset, Jeanne Iuïllard, Geneviève la Boutière, & Marguerite Ducellet, appelans de la sentence rendüe par le Senechal de Lyon le premier décembre 1667

Lyon, 1667

40 €

(Document) ANDRIEU (Nicolas)

MEMOIRE POUR LE SIEUR NICOLAS ANDRIEU FILS, contenant la réfutation des inculpations calomnieuses qui lui ont été faites relativement aux journée des 7 & 8 Février dernier

Lyon, 1790 · in-4

145 €

(Document) BRICHANTEAU (Jehan)

“Nous, Jehan de Brichanteau, sieur de Saint Martin, ayant charge et conduite d’un régiment de gens de pied français, confesse avoir reçu du trésorier du Roy la somme de quinze cent livres tournois, à répartir entre lui-même et trois capitaines de son régiment. L’an mil cinq cent soixante un.”

Feuille de parchemin en langue française, 1561

20 €

(Document) Conseil d'Estat du Roy

Arrest du Conseil d’Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon

imprimerie Pierre Valfray, 1729 · in-4

75 €

(Document) Contribution foncière de l'an IV

Adresse et arrêté de l’administration centrale du département du Rhône, à ses concitoyens, et aux administrations municipales des cantons de l’arrondissement ; relatifs à l’assiette et au recouvrement de la contribution foncière de l’an 4 – séance du 11 thermidor, an 4 (1796)

imprimerie Ballanche et Barret, an 4 (1796)

45 €

(document) Contributions publiques Lyon

Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Lyon, 1796

20 €

(Document) Déclaration du Roi

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Versailles, 1770 · in-4

30 €

(Document) DÉCRET - VENTE DE MOULINS - Département de Rhône et Loire

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES

Aimé VATAR-DELAROCHE, 1793

50 €

(Document) Décret de la Convention nationale

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793 · in-4

40 €

(Document) DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE

Décrets n° 591 et 299 de la Convention Nationale, du 19 mars 1793, l’an second de la République Française. CONCERNANT LA PUNITION de ceux qui sont ou seront prévenus d’avoir pris part à des Révoltes ou Emeutes contre-révolutionnaires, qui ont eu ou auroient lieu à l’époque du Recrutement

1793

85 €

(Document) Impôts 1708 (Grenoble)

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

Grenoble, 1708

60 €

(Document) Loi (1791)

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

chez Daumon, 1791

20 €

(Document) Loi (Accusateurs publics / publics ecclésiastiques)

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

1791 · in-4

30 €

(Document) LOI ROYALE

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

Imprimerie Royale, 1791 · in-4

200 €

(Document) LOUBENS (François de)

Reçu signé par François de Loubens, seigneur de Marcillac, en langue française. Pour la garnison de Narbonne

Pièce de parchemin manuscrit, datée du 26 août 1575

180 €

(Document) MARTIN, BELLUARD, BARRAL, REAL (Administration centrale du Département (Isère)

Administration centrale du département de l’Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens

imprimerie Giroud, an 7 (1799)

30 €

(Document) ORDONNANCE ROYALE - Extrait des Registres du Greffe de Police de la Ville & Fauxbourgs de Lyon

De par le Roi, et Messieurs les Prévôt des Marchands, et Echevins de la ville de Lyon, et Monsieur le Lieutenant général de Police de ladite Ville & Fauxbourgs d’icelle. Ordonnance de Police PORTANT DEFENSES D’ATTACHER DES BATEAUX AUX ARCHES DES PONTS DE SERIN & D’AINY, sous peine de dommages, intérêts & d’amendes

1769

30 €

(Document) PHELYPEAUX (Conseil d’Etat du Roi) - ROSSIGNOL (Intendant de Justice, de Police & Finances de la ville de Lyon)

ARREST DU CONSEIL D’ETAT DU ROI, qui permet l’entrée des Drogueries & Epiceries venant de l’étranger, par le bureau de Saint Dizier

Lyon, 1752

95 €

(Droit). SERIEUX J. A

Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les règles & les dresser avec précaution, & les clauses différents dont ils peuvent être composé, suivant l’usage des coutumes de France & du Droit écrit pratiqué en ce Royaume

chez Valleyre fils, 1762 · in-12

60 €

(Manuscrit) Marquis de Tournon à Suse (Maladie du bétail)

(Manifeste) De part le Roy

1773

Tout le catalogue

Nouveau calendrier ou annuaire pour la troisième année de la République Française, commençant le 22 Septembre 1794, de l’Ere vulgaire, et finissant le 21 Septembre 1795

Décret de la Convention Nationale du 1er Septembre 1793, l’an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Quirapprot la loi du 30 Août 1792, RELATIVE AUX OUVRAGES DRAMATIQUES, & ordonnance […]

Factum, pour Pierre & Pierre Anthoine IuÎllard frères, hériters de Pierre Iuïllard leur ayeum. Contre Raphaël Rosset, Jeanne Iuïllard, Geneviève la Boutière, & Marguerite Ducellet, appelans de la sentence rendüe par le Senechal de Lyon le premier décembre 1667

MEMOIRE POUR LE SIEUR NICOLAS ANDRIEU FILS, contenant la réfutation des inculpations calomnieuses qui lui ont été faites relativement aux journée des 7 & 8 Février dernier

Arrest du Conseil d’Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon

Adresse et arrêté de l’administration centrale du département du Rhône, à ses concitoyens, et aux administrations municipales des cantons de l’arrondissement ; relatifs à l’assiette et au recouvrement de la contribution foncière de l’an 4 – séance du 11 thermidor, an 4 (1796)

Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

Reçu signé par François de Loubens, seigneur de Marcillac, en langue française. Pour la garnison de Narbonne

Administration centrale du département de l’Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens

ARREST DU CONSEIL D’ETAT DU ROI, qui permet l’entrée des Drogueries & Epiceries venant de l’étranger, par le bureau de Saint Dizier

Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les règles & les dresser avec précaution, & les clauses différents dont ils peuvent être composé, suivant l’usage des coutumes de France & du Droit écrit pratiqué en ce Royaume

(Manifeste) De part le Roy

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