Droit : livres anciens · Librairie Philippe Lucas

Rayon II · Histoire & Lyonnais

11 ouvrages disponibles

Filtrer

Consultable en boutique Réinitialiser

20 €

(Document) Conseil d'Estat du Roy

Arrest du Conseil d’Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon

imprimerie Pierre Valfray, 1729 · in-4

30 €

(Document) LOI ROYALE

LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables

Imprimerie Royale, 1791 · in-4

95 €

(Droit). SERIEUX J. A

Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les règles & les dresser avec précaution, & les clauses différents dont ils peuvent être composé, suivant l’usage des coutumes de France & du Droit écrit pratiqué en ce Royaume

chez Valleyre fils, 1762 · in-12

200 €

Charles du Molin

Les coustumes générales des Bailliages de Senlis, Comte de Clermont en Beauvoisis & Duché de Vallois, avec les procez verbaux sur chaque Coutume

1637 · in-12

35 €

Félix Liouville

De la profession d’Avocat – I : Devoirs, honneur, avantages, jouissances – II : Le stage – III : La plaidoirie – IV : Lois et règlements

1864 · grand in-8

25 €

L. (Anonyme)

Rendez vos comptes ! – Le gouvernement de la défense nationale jugé au point de vue du droit

Paris, 1871 · in-8

200 €

L. C. M. (Manesse )

Traité du droit de bâtir moulin, et des bannalités en général, de moulin, four, préssoir, brasserie, & autres

chez Prault, 1785 · in-12

45 €

L. Hubert

Traité sur la répression de la licence dans les écrits, les emblèmes et les paroles

A Paris, 1817 · in-8

55 €

Leconte De Bievre

Eloge de M. Pothier, Doyen de MM. les Conseillers aux Bailliage & Siège Présidial d’Orléans, Docteur Régent & Professeur en Droit françois de l’Université de la même ville

chez Saillant & Nyon, 1772 · petit in-8

95 €

Poquet De Livonniere Claude

Règles du droit françois

chez Despilly et Saugrain, 1768 · in-12

30 €

Savoye Rollin C., Carrion Nisas C., Gillet C., Treilhard

Discours prononcés… sur le projet de loi, titre VI du code civil, relatif au divorce

Ventôse, an XI (1803) · in-12

Continuer la visite

Droit

Les autres rayons