Avant 1800 : livres anciens · Librairie Philippe Lucas

50 €

(Document) Décret de la Convention nationale

Décret n° 638 portant que les Fleurs de Lys marquées sur les milles qui bordent les routes, seront remplacées par le Bonnet de la Liberté

Imprimerie nationale exécutive du Louvre, 1793 · in-4

55 €

Leconte De Bievre

Eloge de M. Pothier, Doyen de MM. les Conseillers aux Bailliage & Siège Présidial d’Orléans, Docteur Régent & Professeur en Droit françois de l’Université de la même ville

chez Saillant & Nyon, 1772 · petit in-8

60 €

(Document) Loi (1791)

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

chez Daumon, 1791

60 €

Jean-Baptiste Louvet

Quelques notices pour l’histoire, et le récit de mes périls depuis le 31 Mai 1793

chez J. B. Louvet, (1794)

60 €

(Manuscrit) Marquis de Tournon à Suse (Maladie du bétail)

(Manifeste) De part le Roy

1773

60 €

Joseph René Ruelle

Opérations des changes des principales places de l’Europe – Contenant les noms et la division de leurs différentes monnoies de change considérées entr’ elles, & relativement les unes aux autres ; la manière dont chacune y tient les écritures, la manière dont chacune y compte usances des lettres de changes, suivant les diverses places d’ou elles sont tirées ; les jours de grace qui y sont accordés, le cours des changes desdites places. Seconde édition corrigée et augmentée des Changes des diverses places. et suivies de l’évaluation de toutes les monnoies étrangères courantes et anciennes, d’après plusieurs essais

1774 · fort in-8

65 €

Anonyme

Tablette historique, Généalogique et chronologique

1756 · in-12

70 €

(Calendrier révolutionnaire)

Nouveau calendrier ou annuaire pour la troisième année de la République Française, commençant le 22 Septembre 1794, de l’Ere vulgaire, et finissant le 21 Septembre 1795

Avignon, an iii (1794 à 1795)

75 €

(Document) Contribution foncière de l'an IV

Adresse et arrêté de l’administration centrale du département du Rhône, à ses concitoyens, et aux administrations municipales des cantons de l’arrondissement ; relatifs à l’assiette et au recouvrement de la contribution foncière de l’an 4 – séance du 11 thermidor, an 4 (1796)

imprimerie Ballanche et Barret, an 4 (1796)

80 €

Mauvernay, Lacombe & Consorts

A Monseigneur l’Intendant en la généralité de Lyon

Lyon, 1765

85 €

(Document) Impôts 1708 (Grenoble)

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

Grenoble, 1708

85 €

Anonyme (Louis XV - Duc de Choiseul)

Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement le service dans les places

1765 · in-12

85 €

Bougarre Greffier

Vente aux enchères des terres et Seigneurie de Chassagny en Lyonnais 1733

1733 · in-4

95 €

(Droit). SERIEUX J. A

Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les règles & les dresser avec précaution, & les clauses différents dont ils peuvent être composé, suivant l’usage des coutumes de France & du Droit écrit pratiqué en ce Royaume

chez Valleyre fils, 1762 · in-12

95 €

Poquet De Livonniere Claude

Règles du droit françois

chez Despilly et Saugrain, 1768 · in-12

Avant 1800

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