Avant 1800 : livres anciens · Librairie Philippe Lucas

60 €

Joseph René Ruelle

Opérations des changes des principales places de l’Europe – Contenant les noms et la division de leurs différentes monnoies de change considérées entr’ elles, & relativement les unes aux autres ; la manière dont chacune y tient les écritures, la manière dont chacune y compte usances des lettres de changes, suivant les diverses places d’ou elles sont tirées ; les jours de grace qui y sont accordés, le cours des changes desdites places. Seconde édition corrigée et augmentée des Changes des diverses places. et suivies de l’évaluation de toutes les monnoies étrangères courantes et anciennes, d’après plusieurs essais

1774 · fort in-8

125 €

Collectif

Bulletin des Lois de la République Française An IV de la république indivisible

Bulletin des Lois de la République Française An IV. N° 1er. au N° 78. (3 novembre 1795 au 22 septembre 1796) · in-8

200 €

Charles du Molin

Les coustumes générales des Bailliages de Senlis, Comte de Clermont en Beauvoisis & Duché de Vallois, avec les procez verbaux sur chaque Coutume

1637 · in-12

65 €

Anonyme

Tablette historique, Généalogique et chronologique

1756 · in-12

330 €

Etienne Durand

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois, avec un commentaire, et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des Fiefs, & autres dispositions qui concernent la Noblesse en cette Coutume

1722 · in-folio

200 €

L. C. M. (Manesse )

Traité du droit de bâtir moulin, et des bannalités en général, de moulin, four, préssoir, brasserie, & autres

chez Prault, 1785 · in-12

45 €

Anonyme

Pieces officielles concernant l’assassinat commis sur les ministres français au Congrès de Paix, à Rastadt, le 9 floréal an VII (traduit sur l’original allemand)

chez les marchands de nouveautés, an VII (1799) · in-8

40 €

(Messieurs du Consulat)

Relation des entrées solemnelles dans la ville de Lyon, de nos rois, reines, princes, princesses, cardinaux, légats, & autres grands personnages, depuis Charles VI, jusques à présent

Roanne, (reprint de l'édition de 1752) · in-4

20 €

(Document) Conseil d'Estat du Roy

Arrest du Conseil d’Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon

imprimerie Pierre Valfray, 1729 · in-4

20 €

(Document) Loi (Accusateurs publics / publics ecclésiastiques)

Loi relative aux Accusateurs publics – Décret de l’Assemblée Nationale des 19 & 20 juin 1791

1791 · in-4

20 €

(Document) Déclaration du Roi

Déclaration du roi, qui accorde des délais pour compter à différents trésoriers & payeurs, & à l’adjudicataire des fermes générales

Versailles, 1770 · in-4

120 €

Blanc Alphonse (Archimbaud Jean)

Royat – Notes d’art et d’histoire

Jean de Bussac imprimeur éditeur, 1647 · in-4

45 €

(document) Contributions publiques Lyon

Emprunt forcé an 4 – premiers rôles – Réclamations rejettées

Lyon, 1796

60 €

(Document) Loi (1791)

Loi concernant l’établissement à Paris, au Palais, de six Tribunaux, de sept membres chacun, pour instruire & juger tous les procès criminels existants avant le 6 janvier, époque de l’installation des Tribunaux de Paris. 14 Mars 1791

chez Daumon, 1791

180 €

(Document) MARTIN, BELLUARD, BARRAL, REAL (Administration centrale du Département (Isère)

Administration centrale du département de l’Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens

imprimerie Giroud, an 7 (1799)

85 €

(Document) Impôts 1708 (Grenoble)

De par le Roy, Nicolas Proster Bauyn,… (recouvrement de l’impôt)

Grenoble, 1708

75 €

(Document) Contribution foncière de l'an IV

Adresse et arrêté de l’administration centrale du département du Rhône, à ses concitoyens, et aux administrations municipales des cantons de l’arrondissement ; relatifs à l’assiette et au recouvrement de la contribution foncière de l’an 4 – séance du 11 thermidor, an 4 (1796)

imprimerie Ballanche et Barret, an 4 (1796)

55 €

Leconte De Bievre

Eloge de M. Pothier, Doyen de MM. les Conseillers aux Bailliage & Siège Présidial d’Orléans, Docteur Régent & Professeur en Droit françois de l’Université de la même ville

chez Saillant & Nyon, 1772 · petit in-8

95 €

Poquet De Livonniere Claude

Règles du droit françois

chez Despilly et Saugrain, 1768 · in-12

95 €

(Droit). SERIEUX J. A

Traité des contrats de mariage, contenant un recueil des maximes les plus approuvées pour les règles & les dresser avec précaution, & les clauses différents dont ils peuvent être composé, suivant l’usage des coutumes de France & du Droit écrit pratiqué en ce Royaume

chez Valleyre fils, 1762 · in-12

30 €

(Document) (Testament d’étranger)

Factum, pour Pierre & Pierre Anthoine IuÎllard frères, hériters de Pierre Iuïllard leur ayeum. Contre Raphaël Rosset, Jeanne Iuïllard, Geneviève la Boutière, & Marguerite Ducellet, appelans de la sentence rendüe par le Senechal de Lyon le premier décembre 1667

Lyon, 1667

30 €

(Document) ORDONNANCE ROYALE - Extrait des Registres du Greffe de Police de la Ville & Fauxbourgs de Lyon

De par le Roi, et Messieurs les Prévôt des Marchands, et Echevins de la ville de Lyon, et Monsieur le Lieutenant général de Police de ladite Ville & Fauxbourgs d’icelle. Ordonnance de Police PORTANT DEFENSES D’ATTACHER DES BATEAUX AUX ARCHES DES PONTS DE SERIN & D’AINY, sous peine de dommages, intérêts & d’amendes

1769

Avant 1800

Les autres rayons