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Boyard M. et Vasserot Ch

Nouveau manuel complet des gardes champêtres communaux ou particuliers. Gardes forestiers, gardes-chasses et gardes-pêche contenant les lois, ordonnances, décrets et arrêts qui règlent les attributions des gardes suivi d’un dictionnaire où se trouvent toutes les Notions qu’ils doivent avoir sur les Contraventions et les Délits de toute nature, notamment en ce qui concerne les Biens ruraux, les Bois, la Chasse et la Pêche, ainsi que des Formules de Procès-Verbaux

Librairie Encyclopédique de Roret, 1877 · in-12

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